Division 240

Alexandre écrit:

Si c'est du neuf et si le chantier fait bien son travail, c'est ce qu'il y a de plus simple. Tu auras un certificat de conformité CE et une plaque réglementaire dans le bateau qui indique la catégorie de conception et le nombre de personne maxi à bord et la charge utile.

ah bon ? :devil:

T'AS PAS EU ?????
:sick: :woot:

Alexandre écrit:

Vous allez rire, mais il semble que la réglementation pour la navigation dans les eaux intérieures soit un peu différente. Mais là, je jette l'éponge.

tout a fait .....
pas du tout géré par la meme adminsitration
donc de tres grosses différences .....surement .....mais va savoir ou et dans quel sens ...
ex
moi qui peut piloter un paquebot ou un porte containers jusqu'au bout du monde , ben je suis comme un cou..on sur une riviere , un canal ou une mare a canards
:whist:

Peuchère, on a remis 1 franc dans le jukebox !!!!


Thibault écrit:

Alexandre écrit:

Si c'est du neuf et si le chantier fait bien son travail, c'est ce qu'il y a de plus simple. Tu auras un certificat de conformité CE et une plaque réglementaire dans le bateau qui indique la catégorie de conception et le nombre de personne maxi à bord et la charge utile.

ah bon ? :devil:

Ah ouai !! Y'a pas ? Pas normal.

Alexandre écrit:

Peuchère, on a remis 1 franc dans le jukebox !!!!

Il t'en reste encore !

Nicolas, je répond à ton autre message d'un autre post ici, pour continuer sur le même fil ! :

euh là, mon cher Thibault, je ne suis pas forcément en accord avec toi, je me méfie toujours des interprétations "locales". Surtout lorsqu'on sort des limites métropolitaines et que l'on s'aventure outre-mer, mais ceci est surement une autre histoire (d'eau).
Au-delà de la prise de tête, il y a une certaine réalité de terrain :
- de responsabilité juridique.
- de contrôle maritime.

D'où justement ma suggestion de demander directement aux Aff Mar les plus proches, car ce sont eux les représentants de l'état. Les lois sont faites par l'état, les contrôles maritimes sont faits par l'état ... donc pour avoir une explication de texte le mieux est de demander à un service de l'état compétent dans le domaine ... non ?

Ah ouai !! Y'a pas ? Pas normal.

Un jour (dans longtemps), je te montrerais les photos du chantier...

Yves qui a acheté un faccenda n'a pas plus...

On parie que je l'immatricule sans ?!

Je te fais confiance :tongue:


Et même sur le certificat de conformité il n'y a rien ?

Alexandre écrit:

Et même sur le certificat de conformité il n'y a rien ?

peut être mais c'est en espagnol...

c'était peu etre une option ??? :woot:

oki oki

---

>>> :mf_prop:

Les engins de plage n'ont pas besoin d'être immatriculés.

Et alors ?

y'a pas un distinguo entre :
l'engin de plage , ou deriveur qui ne s'éloigne pas d'un abri ( a quelle distance déja ? )
et un un dériveur qui fait de la navigation cotiere , et qui navigue a plus de distance d'un abri ?
c'est pas comme ca ?
a quoi ca sert alors la carte bleue de circulation ?
ca vaudrait le coup de faire un texte et a le mettre dans la doc en haut ,

Sinon au début de ce post Nicolas et Alex se posent la question de la catégorie de conception du Vaurien.
Mon Roussineau est immatriculé en catégorie C.

Mousse, tout est là ! : www.developpement-durable.gouv.fr/Immatriculation-et-marques.html

mousse3491 écrit:

y'a pas un distinguo entre :
l'engin de plage , ou deriveur qui ne s'éloigne pas d'un abri ( a quelle distance déja ? )
et un un dériveur qui fait de la navigation cotiere , et qui navigue a plus de distance d'un abri ?
c'est pas comme ca ?
a quoi ca sert alors la carte bleue de circulation ?
ca vaudrait le coup de faire un texte et a le mettre dans la doc en haut ,

un des rares dériveurs ne pouvant pas être immatriculé;ben c'est l'optimist avec ses 2m35 :lol: :lol:
ensuite,et ce n'est pas une nouveauté,après 2m50,immatriculation obligatoire :ermm: :ermm:
pour donner un exemple,mon père,ancien constructeur de dériveurs faisait systématiquement immatriculer ses bateaux,je suis encore en possession de la carte de navigation de son dernier engin;un jet(4m75) immatriculé aux affaires maritimes de camaret :lol: :lol: ;en 1983
suite à l'achat et restauration de ma caravelle stéphan,j'ai pris contact avec un constructeur actuel de ce genre de péniche pour avoir toutes les données manquantes,car j'avais quand même fait un acte de vente
bref,pour l'immatriculation,il faut l'acte de vente bien rempli,une photo de la plaque constructeur,une pièce d'identité et une facture genre EDF pour prouver son domicile
maintenant,attention,ça dépends aussi du quartier des affaires maritimes :devil: :devil:
à croire que la loi n'est pas la même partout en france;par expérience,bordeaux,à éviter si il n'y à pas une ancienne carte de circulation (je me suis fait traiter de malade d'avoir acheté un bateau sans carte de navigation,voire que le bateau devrait être détruit :woot: :woot: ) :dizzy: :dizzy:
donc appelez différents quartiers des affaires maritimes,de préférence chez les bretons qui vous répondrons au mieux,et vous enverrons même les formulaires nécessaires
j'habite à coté de toulouse (con),mais ma caravelle,ben elle est immatriculée dans sa ville natale;concarneau :lol: :lol: :lol: et mon vieux laser par la même occasion